Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SEILLER Eric
/
HT HOMEOTROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HT HOMEOTROUSSE
SEILLER Eric

Numéro de dépôt :
95589775
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque HT HOMEOTROUSSE

Déposée le 21 septembre 1995 par SEILLER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HT HOMEOTROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est SEILLER Eric, domicilié(e) Chemin Fontaine d'Agneau, 06670 COLOMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque HT HOMEOTROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT HOMEOTROUSSE est expirée depuis le 21 septembre 2005.

SEILLER Eric a également déposé les autres marques suivantes : HOMEOKIT


SEILLER Eric - Chemin Fontaine d'Agneau, 06670 COLOMARS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, homéopathiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autre que les savons). Trousse homéopathique; trousses de médecins ou de chirurgiens

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.